Elaboration du PLUi
Vous trouverez ici les documents relatifs à l'élaboration d'un nouveau PLUi.
Et tous les documents plus récents dans la plate-forme d'affichage légal ici (rubrique Urbanisme, onglet Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi))
Documents joints :
revision du PLUi 23.11.2022
modernisation du PLUi 23.11.2022
Porter à Connaissance relatif à la remontée de nappe
Signé par le préfet en date du 23 mai 2023.
Voir documents joints.
Documents joints :
actualisation remontee nappe 23.05.2023
annexe 1 courrier ministre
annexe 2 carte Longeville remontee nappe 2022
annexe 3 carte Longeville détaillee ZEE
annexe 4 notice DREAL elaboration ZEE
Dépôt dossiers d'urbanisme
DEPOT DES DOSSIERS D’URBANISME (permis de construire, déclaration préalable de travaux, demande de certificat d’urbanisme…) sur le lien ci-dessous :
https://dufcc.geosphere.fr/portailccs/
Vous trouverez ici les documents relatifs à l'élaboration d'un nouveau PLUi.
Et tous les documents plus récents dans la plate-forme d'affichage légal ici (rubrique Urbanisme, onglet Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi))
Documents joints :
revision du PLUi 23.11.2022
modernisation du PLUi 23.11.2022
Porter à Connaissance relatif à la remontée de nappe
Signé par le préfet en date du 23 mai 2023.
Voir documents joints.
Documents joints :
actualisation remontee nappe 23.05.2023
annexe 1 courrier ministre
annexe 2 carte Longeville remontee nappe 2022
annexe 3 carte Longeville détaillee ZEE
annexe 4 notice DREAL elaboration ZEE
Dépôt dossiers d'urbanisme
DEPOT DES DOSSIERS D’URBANISME (permis de construire, déclaration préalable de travaux, demande de certificat d’urbanisme…) sur le lien ci-dessous :
https://dufcc.geosphere.fr/portailccs/